Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation de Cellarnova

Ceci est une traduction. En cas de doute ou de contradiction, la version néerlandaise (Gebruiksvoorwaarden) prévaut. Ces conditions s'appliquent à toute personne disposant d'un compte sur Cellarnova (cellarnova.com et l'application sur votre appareil). En créant un compte, vous les acceptez. Prenez le temps de les lire : elles sont courtes et rédigées en langage ordinaire.

1. Qui nous sommes

Cellarnova est un service de Leopold1 bv, dont le siège est établi Duinhoekstraat 44, 8660 De Panne, Belgique, numéro d'entreprise 0463.126.795, TVA BE 0463.126.795, représentée par son gérant Luc Desiere. Vous nous joignez via hallo@cellarnova.com ou via le bouton « Aide via WhatsApp » dans l'application. Lorsque « nous » ou « Cellarnova » apparaît ci-dessous, nous entendons Leopold1 bv.

2. Ce qu'est Cellarnova (et ce qu'il n'est pas)

Cellarnova est une cave à vin numérique : vous enregistrez vos bouteilles (vin, saké, spiritueux), vous photographiez des étiquettes et l'application complète les données à l'aide de l'intelligence artificielle (IA) et de sources publiques : nom, producteur, millésime, une indication du prix du marché, notes, fenêtre de dégustation, gamme du domaine et profil gustatif. Vous pouvez gérer votre stock, le filtrer et le partager en PDF.

Cellarnova ne vend pas de boissons, n'en achète pas et n'intervient pas comme intermédiaire lors d'un achat ou d'une vente. L'application ne donne aucune expertise, aucune valeur d'assurance, aucun conseil en placement et aucun conseil de santé. Toutes les informations sont purement indicatives (voir le point 8).

3. Compte et période d'essai

Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte ; vous le confirmez lors de l'inscription.
Vous fournissez des données exactes (nom, adresse, téléphone, e-mail) et vous les tenez à jour. Vous vous connectez avec votre adresse e-mail ou votre numéro de client, toujours avec votre mot de passe. Votre mot de passe est personnel, y compris lorsque vous vous connectez avec votre numéro de client ; ce qui se passe avec votre compte relève de votre responsabilité jusqu'à ce que vous nous signaliez un abus.
Chaque nouveau compte bénéficie d'une période d'essai gratuite de 30 jours avec toutes les fonctions, limitée à 30 nouvelles bouteilles que vous faites rechercher (point 5). Ensuite, une licence est nécessaire pour ajouter des bouteilles et les faire rechercher ; après la fin de la période d'essai, votre cave reste visible encore 30 jours (lecture seule, point 6).
Nous pouvons refuser, suspendre ou clôturer un compte en cas d'abus, de fraude, de contournement des limites ou d'utilisation du service à d'autres fins que la gestion de votre propre stock.

4. Licence, prix et paiement

Une licence vaut par an, pour un seul compte. Le prix et le nombre convenu de recherches (point 5) sont fixés avec vous au départ et confirmés par e-mail ou par facture.
Les factures sont établies par Leopold1 bv. Une licence ne démarre ou n'est prolongée qu'après réception du montant sur le compte de Leopold1 bv. Jusque-là, votre compte reste dans l'état où il se trouve (essai, licence en cours ou lecture seule).
Il n'y a ni reconduction tacite ou automatique, ni domiciliation : chaque prolongation est une nouvelle commande délibérée de votre part.
Les prix sont en euros, TVA comprise pour les particuliers. Une modification de prix ne vaut que pour les nouvelles périodes et est communiquée à l'avance.
Droit de rétractation. En tant que consommateur, vous disposez en principe de 14 jours de réflexion lors d'une commande en ligne. Comme une licence prend cours immédiatement après le paiement et que le service est alors entièrement à disposition, vous demandez expressément, par votre paiement, que le service commence immédiatement et vous reconnaissez que votre droit de rétractation s'éteint dès que la licence est activée. Si vous hésitez encore, utilisez d'abord la période d'essai gratuite.

4b. Récompense pour le parrainage d'un membre

Chaque membre dispose d'un lien d'invitation personnel, qui se trouve dans l'application sous Menu → Amis et partage. Toute personne qui s'inscrit via ce lien reste rattachée à vous en tant que parrain.
L'inscription et la période d'essai sont gratuites et ne donnent encore droit à rien. Ce n'est que lorsque la personne parrainée prend une licence payante et que le premier paiement a été reçu que votre licence est automatiquement prolongée d'un mois, à la suite de votre date de fin actuelle. Si votre licence a déjà expiré à ce moment, ce mois court à partir de ce jour.
Vous recevez un mois par membre parrainé, et une seule fois par membre. Il n'y a pas de plafond.
Ces mois n'ont aucune valeur monétaire : ils ne sont ni versés, ni échangés, et ne peuvent pas être cédés à une autre personne.
Nous pouvons modifier ou arrêter cette action à tout moment pour l'avenir. Les mois déjà accordés restent acquis.

5. Recherches et quantités

La recherche par IA (lecture de l'étiquette, prix, domaine, profil gustatif) nous coûte de l'argent par bouteille. C'est pourquoi nous convenons, au début de votre licence, d'un nombre de bouteilles que vous pouvez faire rechercher par période, adapté à la taille de votre stock. Vous voyez où vous en êtes dans le bandeau en haut de la page principale et dans le menu.
Une fois le nombre atteint, tout continue à fonctionner sauf la recherche pour de nouvelles bouteilles : l'étiquette est encore lue, mais le prix, le domaine et le profil gustatif ne sont plus recherchés. Vous pouvez demander une augmentation via hallo@cellarnova.com, temporaire (par exemple pour un mois au démarrage d'une grande cave) ou définitive. Une augmentation est facturée au prorata de votre convention : le même prix par bouteille que dans votre accord en cours (règle de trois).
Une recherche compte dès que l'application a dû rechercher des informations pour une bouteille (domaine ou profil gustatif), même si vous ne conservez pas la bouteille ensuite. Un vin qui se trouve déjà dans notre mémoire partagée, parce que vous ou un autre utilisateur l'a fait rechercher auparavant, peut être scanné sans qu'il compte.
L'interrogation automatique, massive ou automatisée du service n'est pas autorisée.

6. Arrêt, lecture seule et conservation

Vous pouvez arrêter à tout moment : il vous suffit de ne pas prolonger. Il n'y a ni délai de préavis ni indemnité. Dès que la période payée ou la période d'essai prend fin, votre compte passe en lecture seule : votre cave reste visible encore 30 jours, mais vous ne pouvez plus ajouter, modifier, décompter, recompter ou partager des bouteilles, ni les mettre dans un PDF ou les faire rechercher. Ensuite, votre compte passe en non-actif : votre cave n'est plus visible dans l'application, mais vos données sont conservées (voir ci-dessous) et reviennent aussitôt si vous prolongez. Vous n'avez alors plus aucune obligation envers nous, ni nous envers vous, hormis ce que le point 11 prévoit au sujet de vos données.
Une période en cours et déjà payée n'est pas remboursée, même pas partiellement.
Nous n'effaçons jamais automatiquement un compte : vos données et photos sont conservées, même lorsque votre compte est en non-actif, afin que vous puissiez toujours revenir. Seul l'administrateur peut effacer un compte manuellement, à votre demande ou après un avertissement par e-mail au moins 30 jours à l'avance. Faites au préalable une sauvegarde via le menu si vous voulez conserver vos données.

7. Disponibilité et maintenance

Nous faisons de notre mieux pour garder Cellarnova disponible jour et nuit, mais nous ne pouvons pas garantir un fonctionnement ininterrompu. La maintenance, les mises à jour, des pannes chez nos fournisseurs (hébergement, base de données, services d'IA, sources de données) ou des problèmes d'internet peuvent rendre le service temporairement indisponible. En cas d'interruption de plus de 5 jours consécutifs due à notre faute, nous prolongeons votre licence de la même durée. Pour le reste, une interruption ne donne droit à aucune indemnité.

8. Informations issues de l'IA et de sources publiques : aucune garantie

Les prix du marché, les notes, les fenêtres de dégustation, les informations sur le domaine et les profils gustatifs sont composés automatiquement par l'IA sur la base de sources publiques et de fournisseurs de données. Ce sont des indications et elles peuvent être incomplètes, dépassées ou erronées, y compris pour le millésime et le format de la bouteille. Pour chaque prix, nous montrons sur quoi il repose, avec la date, et s'il s'agit d'une estimation. Une pastille verte à côté du prix signifie qu'il provient de la base de données internationale des prix, une pastille bleue qu'il a été recherché sur le web ; si vous avez tapé le prix vous-même, il n'y a pas de pastille.
Ces informations ne constituent ni une expertise, ni une valeur d'assurance ou de vente, ni un conseil en placement, fiscal ou juridique, ni un conseil de santé. Pour une estimation officielle (assurance, succession, vente), consultez un expert agréé.
Vous vérifiez vous-même les données avant de fonder quoi que ce soit dessus et vous pouvez adapter chaque champ manuellement. Les décisions que vous prenez sur la base de l'application (acheter, vendre, boire, conserver, assurer) sont vos propres décisions.
Alcool : buvez avec modération. L'application n'encourage pas la consommation d'alcool et ne constitue pas un avis médical.

9. Responsabilité

Nous fournissons le service avec soin, mais nous contractons une obligation de moyens, non une obligation de résultat : nous promettons de faire de notre mieux, pas un résultat sans faute.
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (tels que le manque à gagner, la perte d'une chance, l'atteinte à la réputation), des dommages résultant de décisions prises sur la base d'informations provenant de l'application, de la perte de données dont vous n'avez pas fait vous-même de sauvegarde, ni des dommages dus à votre propre appareil, à votre connexion internet ou au partage de votre mot de passe.
Dans la mesure où la loi le permet, notre responsabilité totale par an est limitée au montant que vous avez payé pour la licence au cours des 12 derniers mois.
Ces limitations ne s'appliquent pas en cas de dol ou de faute lourde de notre part, en cas de dommage corporel, ni là où le droit impératif de la consommation les interdit. Vos droits légaux en tant que consommateur restent intégralement d'application.

10. Vos photos et vos données dans l'application

Vos photos et les données que vous introduisez restent les vôtres. Vous nous donnez l'autorisation de les conserver, de les traiter et de les soumettre à notre service d'IA, uniquement pour faire fonctionner le service pour vous.
Vous ne chargez que des photos et des textes que vous avez le droit d'utiliser, et rien qui soit illicite, injurieux ou la propriété d'autrui.
Les informations générales sur les vins que l'application recherche (prix, descriptions de domaines, profils gustatifs) sont conservées de manière anonyme dans une mémoire partagée, afin qu'un utilisateur suivant ayant le même vin soit aidé plus rapidement. On n'y trouve jamais votre nom, votre stock, vos photos ni vos prix d'achat.
Amis et partage : vous pouvez choisir librement un nom d'utilisateur et constituer un cercle d'amis ; une amitié n'existe que lorsque les deux côtés la confirment. D'autres membres peuvent vous rechercher sur votre nom d'utilisateur ou sur votre nom afin de vous envoyer une demande d'ami ; ils ne voient alors que votre nom et votre nom d'utilisateur, et vous décidez vous-même si vous l'acceptez. Il n'y a pas de liste de membres. Si vous partagez une bouteille, votre ami reçoit une copie de la fiche (nom, millésime, photos, prix du marché, domaine, profil gustatif, fenêtre de dégustation et votre éventuel petit message). Seules les informations sur le vin sont transmises, avec la valeur d'aujourd'hui. Votre prix d'achat, votre date d'achat, le lieu où vous avez acheté la bouteille, vos quantités, l'emplacement dans votre cave, votre référence personnelle et vos notes restent privés. Cette copie appartient dès lors à votre ami ; ce que vous modifiez ensuite ne change pas sa copie. Pour vérifier si quelqu'un de vos contacts est déjà membre, l'application compare son numéro de téléphone avec les numéros de nos membres ; des non-membres, nous ne conservons rien, et le message d'invitation, c'est vous-même qui l'envoyez via WhatsApp. Ne partagez qu'avec des personnes qui l'apprécient.

11. Vie privée et données à caractère personnel

Quelles données : nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, éventuellement une photo de vous et un logo, votre stock avec photos et prix, vos connexions et votre consommation de recherches ; si vous utilisez la fonction amis, également votre nom d'utilisateur, votre cercle d'amis, qui vous a invité et les bouteilles que vous avez partagées ou reçues.
Pour quoi : pour fournir et facturer le service (exécution du contrat), pour vous avertir lors de mises à jour ou de modifications importantes, et pour lutter contre les abus. Jamais pour le marketing de tiers et jamais transmises ou vendues à des tiers.
Sous-traitants qui nous aident : un service de base de données et de stockage, un service d'hébergement, un service d'e-mail et un service d'IA qui lit les étiquettes et recherche des informations ; en outre, un fournisseur de données pour les prix des vins qui ne reçoit que le nom et le millésime d'un vin, jamais votre identité. Certains de ces services traitent des données en dehors de l'Union européenne sous les garanties légales (clauses contractuelles types).
Conservation : aussi longtemps que votre compte existe. Nous n'effaçons jamais automatiquement (point 6), de sorte que vous pouvez toujours revenir. Pour un compte en non-actif, nous n'utilisons les données à aucune autre fin que de vous rendre immédiatement votre cave si vous prolongez. Vous pouvez à tout moment demander la suppression complète de votre compte via hallo@cellarnova.com ; nous l'exécutons dans les 30 jours. Nous conservons les données de facturation aussi longtemps que la législation comptable l'exige.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Vous adaptez vous-même la plupart des données via Menu → Mes données, photo et autres monnaies ; vous faites une sauvegarde de votre stock via le menu. Pour le reste, écrivez à hallo@cellarnova.com. Vous pouvez introduire une plainte auprès de l'Autorité de protection des données belge (gegevensbeschermingsautoriteit.be).
L'administrateur peut, pour vous aider en cas de problème, consulter votre cave en lecture seule. Chaque fois, cela est enregistré dans un journal.

12. Propriété intellectuelle

L'application, le nom Cellarnova, le logo, les textes et la mise en forme sont la propriété de Leopold1 bv. Vous recevez un droit d'usage personnel et non transmissible pour la durée de votre période d'essai ou de votre licence. Vous ne pouvez pas copier, revendre, louer l'application ni la soumettre à une ingénierie inverse, ni reprendre systématiquement des données issues de l'application. Les données de nos fournisseurs de données ne peuvent être utilisées qu'au sein de l'application.

13. Modifications

Nous pouvons adapter l'application et les présentes conditions. En cas de modification des conditions, nous vous en avertissons dans l'application ou par e-mail au moins 30 jours à l'avance ; la nouvelle version vaut à partir de votre prolongation suivante. Si vous n'êtes pas d'accord, vous ne prolongez pas et votre compte passe en lecture seule après la période en cours (point 6). La version en vigueur figure toujours dans l'application sous Menu → Conditions d'utilisation, avec son numéro de version et sa date.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, nous cherchons d'abord une solution ensemble ; écrivez à hallo@cellarnova.com. Si cela n'aboutit pas, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale sont compétents. En tant que consommateur, vous pouvez aussi vous adresser au tribunal de votre domicile et au Service de médiation pour le consommateur (consumentenombudsdienst.be) ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/odr). Si une disposition des présentes conditions devait être nulle, les autres dispositions restent d'application.

15. Contact

Leopold1 bv · Cellarnova · Duinhoekstraat 44, 8660 De Panne · TVA BE 0463.126.795 · hallo@cellarnova.com · cellarnova.com